Centro de Documentacion de Fundación MAPFRE - Guide de l'environnement à l'usage des entreprises industrielles

MAP20070020286

Guide de l'environnement à l'usage des entreprises industrielles / Violaine Besenval et Franck Gambelli. — Senlis : Centre Technique des Industries Mécaniques, D.L. 1992

92 p. : il. ; 24 cm

En port: Federation des Industries Mecaniques. ECOMECA

Sumario: Dispositif législatif réglementaire et administratif (Installations classées. Arrêté préfectoral (AP) ou arrêté type (AT). Contrôle. Sanctions. Modifications de l'arrêté. Régime fiscal. Droit de l'environnement) -- Exploitation et fonctionnement des installations et leur impact sur le milieu (Air. Déchets. Eau. Bruit) -- Bibliographie -- Glossaire -- Adresses -- Qui fait quoi en matière d'environnement -- Programme d'action

ISBN 2-85400-240-7

1. Protección del medio ambiente . 2. Medio ambiente . 3. Empresas . 4. Legislación . 5. Francia . 6. Directorios . 7. Industria mecánica . I. Gambelli, Franck . II. Centre Technique des Industries Mécaniques . III. Fédération des Industries Mécaniques . IV. ECOMECA . V. Título.

FUNDACIÓN MAPFRE. Centro de Documentación

FUNDACIÓN MAPFRE. Centro de Documentación — Signatura: 831-BES-GUI — Nº de registro: 015078

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